Le National de Montreux

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These short guides will walk you through everything you need to know before your arrival — how to reach the apartment from Montreux train station, how to collect your room keys, and how to access the private garage and Spa & Wellness centre. Please watch all three videos before proceeding to sign your documents.

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🏛️ Règlement d'administration et d'utilisation — Building Rules
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PROPRIÉTÉ PAR ÉTAGES — « LE NATIONAL »

Règlement d'administration et d'utilisation

Chapitre I — Généralités

Est érigée sur la parcelle 5184 de la Commune de Montreux une propriété par étages constituée d'une part des bâtiments historiques, entièrement rénovés, du National de Montreux, construits à la fin du XIXème siècle, soit l'Hôtel et Les Arcades. Sont aussi érigés sur cette parcelle quatre nouveaux bâtiments et un parking souterrain.

Article 1 – Désignation: Parcelle n° 5184, Commune: Montreux, Surface: 8'119 m²
Adresse: Chemin du National 1/2, A Bon-Port, Avenue du Casino 10/12/14

Article 2 – Normes applicables: La propriété par étages Le National est régie par son acte constitutif du 16 mai 2007.

Article 3 – Force obligatoire: Ce règlement est mentionné au registre foncier et a force obligatoire pour tous les propriétaires d'étages, leurs ayants droit ainsi que pour les usufruitiers ou les titulaires d'un droit d'habitation.

Chapitre IV — Droits et obligations

Article 8 – Responsabilité: Chaque propriétaire d'étages est tenu de se conformer aux dispositions légales et aux dispositions du présent règlement.

Article 10a – Locations:

A. Il est admis que les copropriétaires puissent louer leur appartement directement ou à travers une agence.

B. Tous les appartements loués doivent avoir reçu l'autorisation de la police du commerce.

C. Toute location doit être annoncée à l'administrateur, par email au plus tard à l'arrivée des locataires, par l'envoi d'une fiche de police accompagnée du règlement de la PPE et du règlement d'utilisation du Spa signés par les locataires. En cas de manquement, une amende de Fr. 100.- par cas sera adressée.

D. Durée de location minimum de 3 nuits.

Chapitre IV-B — Parties privées

Article 11 – Utilisation des lots: Chaque propriétaire est libre d'utiliser ses locaux comme il l'entend, dans la mesure où il ne porte atteinte ni aux droits des autres propriétaires.

Article 17 – Fenêtres et balcons: Il ne peut être ni étendu du linge, ni posé des objets à l'appui des fenêtres et des balcons. Il est interdit de jeter quoi que ce soit par les fenêtres ou les balcons.

Article 21 – Bruits, trépidations, odeurs et fumée: Tout tapage troublant la tranquillité des occupants est formellement interdit.

Article 22 – Animaux: La détention de chiens, chats et autres animaux est tolérée à condition qu'ils ne gênent pas les autres propriétaires. Ils doivent être tenus en laisse à l'extérieur des lots.

Chapitre IV-C — Parties communes

Article 23 – Utilisation: Chaque propriétaire use des parties communes suivant leur destination propre, mais dans une mesure compatible avec les droits des autres propriétaires.

Article 24 – Dispositions particulières: Aucun propriétaire ne doit encombrer les parties communes (hall d'entrée, escaliers, paliers, couloirs des caves).

Chapitre VII — Divers

Article 55 – Sanctions: En cas de violation du règlement, l'administrateur est autorisé à prendre les sanctions suivantes: a) appel à l'ordre oral; b) avertissement écrit; c) interdiction de l'utilisation de certaines parties communes.

Article 57 – Adoption et entrée en vigueur: Ce règlement a été adopté par une décision unanime des propriétaires d'étages et entre en vigueur dès la constitution de la propriété par étages (acte constitutif du 16 mai 2007, modifié les 7 juin et 24 juillet 2007).

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🏊 Règlement — Wellness & SPA Facility Rules
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MONTREUX — « LE NATIONAL »

Règlement d'utilisation de l'Espace Fitness / Piscine / Wellness

I.
La piscine est une propriété privée réservée aux propriétaires et aux locataires résidant dans les appartements de la copropriété Le National à Montreux, exclusivement, lesquels utilisent les installations à leurs propres risques.

Une tolérance peut néanmoins être observée dans le sens que les habitants ont la possibilité d'inviter deux personnes au maximum, pour autant que ces dernières soient accompagnées du propriétaire ou du locataire résidant dans le domaine.

Toutefois, l'administration se réserve le droit de supprimer momentanément cette facilité en cas d'affluence.
II.
Les personnes utilisant la piscine sont tenues, à la demande de l'administration, de justifier leur droit d'accéder au Wellness.
III.
Le centre Wellness est ouvert de 7h00 à 22h00. Les habitants devront respecter le travail d'entretien des locaux et s'abstenir de les utiliser en période de nettoyage.
IV.
L'administration décline toute responsabilité quant aux accidents résultant de l'utilisation des équipements du Wellness. Elle n'exerce aucune surveillance des installations, les usagers les utilisant à leurs risques et périls.

L'accès n'est pas autorisé aux enfants de moins de 12 ans non accompagnés d'un adulte. Le jacuzzi n'est pas autorisé aux bébés.

Les parents doivent répondre de la conduite de leurs enfants ainsi que des dégâts et accidents causés par ces derniers.
V.
L'ordre, la décence et la propreté doivent régner. Le port d'un maillot de bain est obligatoire pour l'utilisation de l'ensemble des installations du secteur humide.
VI.
Les usagers de la salle de fitness ont l'obligation de changer de chaussures dans les vestiaires. L'accès à l'espace humide n'est autorisé qu'à pieds nus ou en sandales de spa.
VII.
Il est formellement interdit :
a) Aux personnes atteintes de maladie de la peau ou contagieuse de fréquenter la zone humide.
b) De jeter du papier ou des détritus dans la piscine ou le Wellness.
c) De fumer dans l'enceinte du Wellness.
d) De plonger ou sauter dans la piscine de manière à importuner les autres usagers.
e) De dégrader ou salir les installations, créer du désordre, perturber par des cris ou bruits intempestifs.
f) De pique-niquer ou consommer des boissons alcoolisées.
g) De jouer au ballon dans le bassin ou d'y introduire des objets de jeux.
h) D'utiliser des transistors, lecteurs de musique ou tout moyen d'émission de bruit.
i) D'emporter les clés des casiers en-dehors de l'espace Wellness.

Tout comportement inadéquat fera l'objet d'un avertissement. En cas de récidive, une amende de Fr. 100.- sera adressée.
VIII.
Maximum de 20 personnes autorisé de manière simultanée.
IX.
L'accès au Wellness est strictement interdit aux chiens et à tous les animaux.
X.
Toute personne fréquentant le Wellness est tenue de se conformer strictement au présent règlement.
XI.
En cas d'usage abusif des installations ou alarmes, les contrevenants pourront être exclus du Wellness.
XII.
L'administration et le responsable du service d'immeuble ont autorité pour en exiger l'application sévère.
XIII.
L'administration peut en tout temps prendre les mesures qui s'imposent et peut interdire l'usage des aménagements aux propriétaires et locataires qui ne respecteraient pas le présent règlement.
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